14 mars 2007

Faculté de Droit de Nantes - Revue Juridique des Doctorants

medium_facultededroitdenantes.2.jpg
Intéressante initiative des doctorants de la Faculté de Droit de Nantes qui publient le second tome de la REVUE JURIDIQUE DES DOCTORANTS avec pour sujet le financement de la thèse. Il est vendu 11 € mais uniquement au service reprographie de la Faculté.

13 mars 2007

Lyon III - Conférence

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L'ECONOMIE VUE PAR LES JURISTES

Professeur Antoine Lyon-Caen (Paris X)

Maison de l'Orient méditerranéen - AMPHITHEATRE BENVENISTE le 15/03/07 14 h00

12 mars 2007

Concours de plaidoirie

medium_daumier_m_l.jpgAdely (Association Des Etudiants de Lyon 3)

 Concours de plaidoirie 2007

Manufacture des tabacs - Amphi E et F du 12/03 au 29/03/07 18h

  • Tours de présélections : du 12 au 23 mars 2007
  • Quarts de finale : lundi 26 mars 2007
  • La Grande Soirée des Plaidoiries ( demi-finales et finale) : jeudi 29 mars 2007 en Présence du Doyen Hugues Fulchiron

Déroulement du Concours : Le Concours de Plaidoiries, aussi connu sous le nom de Tribune Juridique Lyonnaise, a été créé en même temps que l'Adely. Le concept en est simple : soixante-quatre équipes s’affrontent sur des sujets aussi divers que variés imaginés par les membres de l'association, en plaidant le pour ou le contre. Les thèmes proposés aux plaideurs font appel à leur originalité, à leur humour et à leur pertinence. La culture générale et le sens de la rhétorique qui font l’intérêt d’une plaidoirie. Depuis l'année dernière le concours est ouvert à tous les étudiants lyonnais, issus de toutes les filières de la première à la cinquième année.

"Le Concours de Plaidoirie c’est : 63 sujets plaidés, 126 plaidoiries d’une dizaine de minutes environ, près de 60 jurés de présélections (chargés de travaux dirigés, jeunes professionels du monde juridique...) plus d’une centaine de participants, trois semaines d’animation, quelques fûts de bière, mais également de nombreux sponsors sans lesquels tout ceci serait impossible. Les plaideurs qui sortent vainqueurs des tours de présélections (quatre tours) ont l’honneur de participer à la Grande Soirée de Finale où ils discuteront des thèmes plus sérieux que ceux des premiers tours, et ce devant un Jury d’exception composé de personnalités du monde juridique, culturel et professionnel, présidé par le Doyen de la Faculté de Droit de Lyon 3, Hugues FULCHIRON. Plus de 1000 personnes se pressent dans les amphis le soir de la Finale pour assister à cet événement devenu incontournable. Les demi-finalistes y font preuve de talent et de charme pour séduire un public enthousiaste et un Jury attentif. La treizième édition du Concours de Plaidoiries, c’était: · Plus de 100 participants. · 80 jurés de présélections (enseignants, étudiants de DESS…). · Une soixantaine de sujets. · 2500 fidèles spectateurs des plaidoiries. · Trois semaines d’animation de la vie universitaire (apéritifs, concerts…). · 15000 euros de budget. · Un grand cocktail de clôture réunissant 600 personnes. Une importante couverture médiatique (radio, presse, télévision…)."

Tel : 04 78 78 78 35

adely@adely.org

11 mars 2007

Appel à contribution

Association Française de Droit des Collectivités Locales (AFDCL)
Centre universitaire d’Agen

Centre d’étude et de recherche sur le droit administratif et la réforme de l’Etat
(Université Montesquieu Bordeaux 4)
Les transferts de compétences aux collectivités locales
 
Les journées d’études de l’AFDCL, Première session - Agen Jeudi 20 Septembre 2007
 
Les transferts de compétences organisés par la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales se situent dans la continuité des transferts entrepris dans les années1980 sans opérer la clarification espérée notamment lors des débats sur la loi constitutionnelle du 28 mars 2003. L’on sait pourtant que la logique originelle de spécialisation des blocs decompétences s’est en pratique montrée peu réaliste. C’est dans la clause générale decompétences que s’est finalement affirmée le fondement de l’action locale et il en a découlé le développement de logiques partenariales davantage fondées sur le pragmatisme des acteurslocaux que sur la stricte observation des compétences légales au prix toutefois d’uneincontestable dilution de responsabilités.
Trois ans après l’adoption de la loi du 13 août 2004 et alors que les nouveaux

transferts de compétences ont été progressivement mis en oeuvre, il est apparu intéressant de s’interroger sur la pertinence et la portée des dispositifs en vigueur.Par delà l’interrogation sur les clés et méthodes de répartition des compétences, laréalisation de l’acte II de la décentralisation parait, en particulier sur la question des transferts de compétences susceptible de changer la donne et de transformer les équilibresinstitutionnels issus des premières lois de décentralisation tant au regard des politiques localesen mesure d’être menées, de l’adéquation des moyens que des relations entre les différents niveaux d’administration territoriale.Centre Universitaire d’AgenLe programme des premières journées d’études de l’AFDCL s’articule autour de trois grands thèmes :Ø Les clés et méthodes de répartition des compétences

Ø Transferts de compétences et pouvoir local
Ø Transferts de compétences et redéfinition des moyens de l’action locale

Dans ce cadre général, le bureau de l’AFDCL a choisi de laisser la place au débat en organisant trois tables rondes. Le choix des tables rondes est destiné à éviter les interventionsà caractère unilatéral et à favoriser au maximum les échanges entre universitaires, doctorants,jeunes chercheurs, juristes, politistes, économistes et praticiens de l’action locale.

L’AFDCL a par ailleurs le souci d’ouvrir au maximum la réflexion et d’accueillir le plus grand nombre possible de propositions de communication pertinentes. Les doctorants etjeunes chercheurs sont particulièrement invités à faire acte de candidature. Les actes desjournées donneront lieu à publication.

L’appel à contribution est donc aussi large que possible et concerne :

Ø Les contributions écrites sur les différents thèmes abordés dans le colloque

Ø La participation aux tables rondes

Les propositions de communication devront être dûment explicitées en deux pages maximum afin d’assurer la mise en cohérence de l’ensemble.

Elles seront adressées à Jean-François Brisson, Professeur à l’Université Montesquieu Bordeaux IV, Centre d’étude et de recherche sur le droit administratif et la réforme de l’EtatAvenue Léon Duguit, 33608 Pessac cedexLa date de réception des propositions de communication est fixée au 31 mars 2007.

27 février 2007

Recrutement des Maîtres de conférences

medium_ecoledoctorale.4.jpg

Après quelques jours de repos, retour de l'actualité des facultés de droit sur le blog ... L'actualité ce jour reste sans nul doute la publication au journal officiel de la liste des postes pour le recrutement des maîtres de conférences. 

Nous vous rappelons pour le reste que les pages du blog vous sont ouvertes si vous souhaitez que soit diffusée une information relative à votre faculté : webuniversitas@aol.com. Il peut s'agir de colloques, conférences, initiatives locales, publications etc ... 

20 février 2007

Oeuvres protégées et établissements d'enseignement

medium_auteur1.jpgNous reproduisons ci-après une note relative à l'utilisation des oeuvres protégées à des fins d'enseignement et de recherche. Cette note a été publiée au BOEN

MISE EN ŒUVRE DES ACCORDS SECTORIELS SUR L’UTILISATION DES ŒUVRES PROTÉGÉES À DES FINS D’ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE - Note du 23-1-2007 

Le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche a conclu, avec les titulaires des droits d’auteur et en présence du ministre de la culture et de la communication, cinq accords sur l’utilisation des œuvres protégées à des fins d’enseignement et de recherche, à raison d’un accord pour chacun des grands secteurs de la propriété littéraire et artistique : l’écrit, la presse, les arts visuels, la musique et l’audiovisuel. Ces accords s’inscrivent dans le cadre fixé par la déclaration commune sur l’utilisation des œuvres et objets protégés par la propriété littéraire et artistique à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche adoptée en janvier 2005 par le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de la culture et de la communication. Ils visent à organiser l’utilisation des œuvres protégées dans le cadre du service public de l’éducation et de la recherche. Ils consacrent notamment l’intérêt pédagogique que présente l’illustration d’un enseignement par des œuvres et objets protégés. Ils couvrent une période de trois ans, de 2006 à 2008 et prévoient un mon tant, supporté par le ministère, de 4 millions d’euros. Le champ de ces accords recoupe dans une large mesure celui de la clause introduite au e) du 3° de l’article L. 122-5 du code de la propriété intellectuelle par la loi n° 2006-961 du 1er août 2006 relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information. C’est d’ailleurs la raison pour laquelle le législateur a décidé que cette clause n’entrerait en vigueur qu’à compter du 1er janvier 2009, c’est-à-dire à l’échéance des présents accords. Le régime applicable à compter du 1er janvier 2009 reposera lui aussi sur la conclusion d’accords avec les représentants des titulaires de droits puisque la loi pose le principe d’une rémunération négociée. L’application des accords conclus pour la période 2006-2008 permettra donc de préparer la mise en œuvre des nouvelles dispositions législatives. Il est donc essentiel que les diffi cultés d’application qui pourront être rencontrées soient portées à la connaissance de l’administration centrale (direction des affaires juridiques) afin de pouvoir être soumises aux comités de suivi prévus par les accords.

1 - Ces accords organisent l’utilisation des œuvres protégées

Conformément aux principes fondamentaux du droit de propriété intellectuelle, constamment rappelés par la législation française, l’utilisation collective d’une œuvre protégée est soumise en principe au consentement préalable du titulaire des droits d’auteur. Pour répondre aux besoins du service public de l’enseignement et favoriser la diversification des supports pédagogiques, les cinq accords sectoriels proposent un cadre général pour les utilisations les plus usuelles. Les utilisations qui entrent dans le champ de ces accords et qui en respectent les clauses sont réputées autorisées sans que les établissements ou les personnels n’aient à effectuer de démarches particulières. Les autres utilisations d’œuvres protégées doivent s’inscrire soit dans un cadre prévu par la loi (courtes citations, analyses, revues de presse) ou par un contrat (reproduction par reprographie) soit faire l’objet d’une autorisation spécifique.

2 - Ces accords confortent certaines pratiques

La représentation dans la classe d’œuvres protégées est couverte de façon générale dès lors qu’elles illustrent le cours. Il en va ainsi de la projection d’une image, d’un document audiovisuel ou de la diffusion d’une chanson qui éclaire un point de l’enseignement ou qui en constitue l’objet principal. Cette représentation collective peut également intervenir pour illustrer le travail qu’un élève ou un étudiant présente à la classe. Les accords s’appliquent en cas d’incorporation d’extraits d’œuvres dans un sujet d’examen permettant l’obtention d’un diplôme, titre ou grade délivré dans le cadre du service public de l’enseignement ou dans un sujet de concours d’accès à la fonction publique organisé par le ministère. L’incorporation de tels extraits est autorisée dans les sujets des épreuves organisées dans les établissements dans le cadre de l’évaluation des élèves et des étudiants. Les accords autorisent la représentation d’extraits d’œuvres lors de colloques, conférences ou séminaires organisés à l’initiative et sous la responsabilité des établissements d’enseignement supérieur ou de recherche. Les accords exigent que le colloque, la conférence ou le séminaire soit destiné aux étudiants ou aux chercheurs. Dans le cas contraire, la représentation d’œuvres sera subordonnée à l’accord préalable des titulaires de droit.

3 - Les accords sur l’utilisation de l’écrit, la presse, les arts visuels permettent des utilisations en ligne

Ces accords, à la différence de ceux concernant l’utilisation des œuvres musicales et l’utilisation des œuvres audiovisuelles et cinématographiques, autorisent : - la mise en ligne sur le réseau de l’établissement des œuvres protégées qui servent à illustrer un cours, un travail pédagogique (exposé, mémoire) ou un travail de recherche mis en ligne. Ce réseau est accessible par code aux seuls élèves, étudiants, enseignants et chercheurs directement intéressés ; - la mise en ligne sur le site internet de l’établissement des œuvres protégées incorporées dans une thèse elle-même mise en ligne, à l’exception des thèses incorporant des extraits de partitions musicales ; - l’archivage numérique de travaux pédagogiques ou de recherche contenant des extraits d’œuvres pour permettre aux enseignants ou aux chercheurs ainsi qu’aux établissements dont ils relèvent de les conserver.

4 - Les conditions d’utilisation des œuvres utilisées pour illustrer les activités d’enseignement et de recherche

4.1 Les conditions générales

Elles sont pour l’essentiel communes à l’ensemble des accords sectoriels. Les titulaires de droit qui participent à ces accords, autorisent l’utilisation de leurs œuvres dès lors que celles-ci illustrent les activités d’enseignement et de recherche. Les accords supposent en effet que l’œuvre utilisée soit l’objet d’une mise en perspective pédagogique. Les œuvres utilisées doivent avoir été acquises régulièrement par l’établissement, l’enseignant ou l’élève. Les utilisations autorisées ne doivent donner lieu, directement ou indirectement, à aucune exploitation commerciale. L’auteur et le titre de l’œuvre doivent être mentionnés, sauf si l’identification de l’auteur ou de l’œuvre constitue l’objet d’un exercice pédagogique. Ces accords n’autorisent pas la distribution aux élèves, étudiants ou chercheurs de reproductions intégrales ou partielles d’œuvres protégées (fixées sur un CD-R, ou un DVD-R), ni la constitution de bases de données d’œuvres protégées.

4.2 Les conditions particulières aux œuvres audiovisuelles

L’utilisation d’un support édité du commerce (VHS préenregistrée du commerce, DVD vidéo, etc.) ou d’une œuvre cinématographique ou audiovisuelle diffusée sur un service payant (Canal+, Canalsatellite, TPS, service de vidéo à la demande), n’est pas possible sur le fondement de ces accords sauf en ce qui concerne l’incorporation d’extraits dans un sujet d’examen ou de concours.

4.3 Les conditions particulières aux usages numériques

Les dimensions des œuvres qui peuvent être numérisées et incorporées dans un travail pédagogique ou de recherche mis en ligne sont précisées pour chaque catégorie : - pour les livres : 5 pages par travail pédagogique ou de recherche, sans coupure, avec reproduction en intégralité des œuvres des arts visuels qui y figurent, dans la limite maximum de 20 % de la pagination de l’ouvrage. Dans le cas particulier d’un manuel scolaire, l’extrait ne peut excéder 4 pages consécutives, par travail pédagogique ou de recherche, dans la limite de 5 % de la pagination de l’ouvrage par classe et par an ; - pour la presse : deux articles d’une même parution sans excéder 10 % de la pagination ; - pour les arts visuels : le nombre d’œuvres est limité à 20 œuvres par travail pédagogique ou de recherche mis en ligne. Toute reproduction ou représentation numérique de ces œuvres doit avoir sa définition limitée à 400 x 400 pixels et avoir une résolution de 72 DPI. Pour pouvoir bénéficier de l’accord conclu par le ministère, les établissements doivent veiller à ce que les moteurs de recherche de leur réseau permettent l’accès aux travaux pédagogiques ou de recherche, aux colloques, conférences ou séminaires ou aux cours et non un accès direct aux extraits d’œuvres protégées ou éléments isolés (par exemple une photographie, une peinture, une sculpture). La mise en ligne de thèses sur le réseau internet est admise en l’absence de toute utilisation commerciale et, le cas échéant, après accord de l’éditeur de la thèse. La mise en ligne devra utiliser un procédé empêchant celui qui consulte la thèse sur internet de télécharger les œuvres qui y sont incorporées. La reproduction numérique d’une œuvre doit faire l’objet d’une déclaration pour permettre d’identifier les œuvres ainsi reproduites. Cette déclaration consiste à compléter le formulaire mis en ligne à l’adresse suivante : http://www. cfcopies.com/declaration-enseignement

5 - Les accords prévoient la mise en place de comités de suivi

Les comités de suivi, associant des représentants des utilisateurs et des représentants des ayants droits, auront vocation à discuter des difficultés qui pourront survenir dans la mise en œuvre des accords. Ils seront réunis en tant que de besoin et les résultats de leurs travaux seront rendus publics.

POUR LE DETAIL DES ACCORDS SECTORIELS ... 

 

Faculté de Droit de Toulouse - Conférence

medium_UT1.2.gif"La Gestion participative, l'épargne salariale et l'actionnariat salarié en PME : levier de performance et outils de progrès humain et financier"

 

 Hervé PENAN, Directeur de l'IAE de Toulouse Jean-Claude MERLANE, Président Directeur-Général de merlane, Délégué Régional SYNTEC Conseil en Management et Délégué Régional FONDACT et la Première promotion du Diplôme d'Université "Management des RH" en formation continue ont le plaisir de vous convier à cette table-ronde avec la participation de :

  • Lionel TOURTIER, Délégué Général FONDACT,
  • Bruno SIRE, 1er Vice-Président Université des Sciences Sociales de Toulouse 1
  • François PEREZ , Associé merlane, Directeur de l'Activité Gestion Stratégique des RH & Organisation

Inscription et renseignements, contactez Stéphane ADNET ou 05 61 00 91 79

Date et lieu : 13 mars 2007 de 18 h à 19 h 30 Amphithéâtre n°5 de l'IAE de Toulouse 2 rue du Doyen-Gabriel-Marty à Toulouse

13 février 2007

Faculté de Droit de Montpellier - Colloque

medium_montpellier_cloitre.jpgLes jeudi 8 mars et vendredi 9 mars, le CERCOP organise un colloque sur le thème "Le droit, de quelle nature ?"

 

Programme 

Jeudi 8 mars

  • 09h00 : Accueil des participants. Introduction, par M. le Professeur Paul-Henri ANTONMATTEI, Doyen de l’UFR
Droit Les juristes peuvent-ils échapper au jusnaturalisme ?
  • 09h30 : Le jusnaturalisme, condition obligée de la communauté des juristes ? par M. Bernard LACROIX, Professeur à l’Université Paris X, Membre de l’Institut Universitaire de France
  • 10h00 : Les alternatives à l’opposition positivisme/jusnaturalisme : l’école historique du droit, par M. Olivier JOUANJAN, Professeur à l’Université Strasbourg III, Président de la S.F.P.J.
  • 10h30 : Pause
  • 11h00 : Le ou les jusnaturalismes ? par M. Etienne PICARD, Professeur à l’Université Paris I
  • 11h30 : Discussion animée par Dr Hervé BOKOBZA, Psychiatre, Psychanalyste
  • 12h30 : Pause déjeuner.
Quels usages les juristes font-ils de la Nature ?
  • 14h00 : L’usage de l’idée de Nature dans le droit des sciences de la vie, par M. Henri ATLAN, Directeur d Etudes à l EHESS
  • 14h30 : L’usage de l’idée de Nature dans le droit international public, par M. Olivier de FROUVILLE, Professeur à l’Université Montpellier I
  • 15h00 : Pause
  • 15h30 : L’usage de l’idée de Nature dans le droit constitutionnel, par M. Xavier BIOY, Professeur à l’Université Toulouse I
  • 16h00 : Discussion animée par Dr Hervé BOKOBZA, Psychiatre, Psychanalyste
  • 17h00 : Fin des débats.
Vendredi 9 mars
 
Les juristes peuvent-ils désenchanter le Droit ?
  • 09h30 : Le Droit, comme activité culturelle, par Mme Véronique CHAMPEIL-DESPLATS, Professeure à l’Université Paris X - Nanterre
  • 10h00 : Les lois naturelles comme représentations mentales, par M. Alexandre VIALA, Professeur à l’Université Montpellier I
  • 10h30 : Pause.
  • 11h00 : La Raison du Droit sans Nature, par M. Dominique ROUSSEAU, Professeur à l Université Montpellier I, Membre de l Institut Universitaire de France, Directeur du C.E.R.CO.P.
  • 11h30 : Discussion animée par Dr Hervé BOKOBZA, Psychiatre, Psychanalyste
  • 12h00 : Synthèse par M. le Professeur André-Jean ARNAUD, Directeur de Recherche au CNRS.

 

 Lieu: FACULTE DE DROIT DE MONTPELLIER - AMPHI 001, 14 rue Cardinal de Cabrières 34060 Montpellier cedex

Renseignements et inscriptions : Madame Habiba ABBASSI - Tel : 04-67-61-54-06 - cercop@univ-montp1.fr - www.cercop.univ-montp1.fr

12 février 2007

Faculté de Sceau - Conférences

La France et la Cour européenne des droits de l'Homme

Les arrêts rendus en 2006
Le 22 février 2007, Salle Georges Vedel, Faculté Jean Monnet, Sceaux

10 février 2007

Faculté de Droit de Toulouse - Débats

medium_UT1.3.gifDepuis 2003, la Mission Culture d'UT1 organise pour notre communauté universitaire des débats dans la configuration des «cafés philo»: « les CAFÉS UT1». Pour démarrer le second semestre 2007, voici le menu des CAFES UT1 :

Mardi 27 février 2007 de 13h à 14h à la cafétéria de l'Arsenal :

"Euthanasie: pour ou contre?"

Mardi 20 mars  2007 de 13h à 14h à la cafétéria de l'Arsenal


 « Faut-il jeter notre modèle social français? » avec

Olivier BROSSARD, professeur en sciences économiques à l'IEP directeur du LEREPS

Gabriel COLLETIS, professeur en Sciences économiques à UT1

Bernard PLAGNET, professeur de droit public à UT1

 

Mardi 27 mars 2007 de 13h à 14h à la cafétéria de l'Arsenal

« Les maladies rares :un business rentable ?» avec

Paul GIMENES, étudiant en M2 droit de la santé

Un représentant de L'AFM (association contre la myopathie)

Un représentant de L'institut Pierre Fabre

Animé par  Grégory CAUMES, étudiant en Master 2 droit de la santé


Mardi 17 avril 2007 de 13h à 14h à la cafétéria de l'Arsenal

 Elections présidentielles 2007 :Premier tour avec notamment

Pierre.Esplugas, Stephane Baumont, maîtres de conférences à UT1

Jean Wilfried DUFFORQUES, journaliste à Sud radio

 

Mardi 24 avril 2007 de 13h à 14h à la cafétéria de l'Arsenal

 Elections présidentielles 2007 :Second tour


Contacts:
MISSION CULTURE
Bureau AF 32
05.61.63.37.53