En direct des facultés de droit ... - livre

Droit du sport et droit de la responsabilité

noreply@blogspirit.com (webuniversitas) — Sun, 05 Aug 2007 19:25:00 +0200

Le sport fait désormais partie du quotidien de millions de personnes, soit qu'elles le pratiquent elles-mêmes, soit qu'elles se contentent d'être spectateurs.
Avec ce constat vient celui d'une augmentation constante des litiges en matière de responsabilité. Que le sportif soit victime ou auteur du dommage, l'ouvrage propose une description complète des mécanismes de responsabilité susceptibles d'être mis en œuvre en tenant compte des réalités de certains sports. II apporte, par ailleurs, une réflexion d'ensemble sur des notions essentielles à la bonne compréhension des spécificités du droit de la responsabilité en matière sportive: acceptation des risques, faute de la victime, violation des règles du jeu...
Outre la présentation de l'ensemble des règles civiles et pénales encadrant la matière, l'ouvrage ambitionne également d'inciter les organisateurs d'activités physiques et sportives à tout mettre en œuvre pour tenter de prévenir, voire de supprimer, le risque en mettant en place de véritables procédures d'audit de sécurité, tant en ce qui concerne les équipements que les pratiques. Un ouvrage qui intéressera donc les juristes comme les sportif.

Responsabilité et sport, Litec, Ch. Albiges, S. Darmaisin, O. Sautel

Une parties des droits d'auteurs est reversée à l'association Vaincre la mucoviscidose

Les auteurs sont membres de l'IDESS (Institut du Droit du Sport et des Etablissements Sportifs)

Quelques lectures ...

noreply@blogspirit.com (webuniversitas) — Fri, 13 Jul 2007 17:45:31 +0200

Un peu delecture pour cet été dans la perspective du pré-capa ...

Libertés et droits fodamentaux. 13e édition, juin 2007 (ouvrage collectif) -DALLOZ-SIREY

Quelques ouvrages en droits des obligations sur les deux dernières années ...

Droit civil. Les obligations, Edition 2007 Auteur : Patrick Canin Paru le : 27/06/2007 Editeur : HACHETTE Isbn : 978-2-01-145834-6 / Ean 13 : 9782011458346

Droit des obligations. Tome 1, Contrat et quasi-contrat, 4e édition Auteur : Philippe Delebecque, Frédéric-Jérôme Pansier Paru le : 11/01/2007 Editeur : LITEC Isbn : 978-2-7110-0831-5 / Ean 13 : 9782711008315

Droit civil 2e année. Les obligations, 4e édition Auteur : Stéphanie Porchy-Simon Paru le : 07/09/2006 Editeur : DALLOZ-SIREY Isbn : 2-247-06887-1 / Ean 13 : 9782247068876

Les obligations. Tome 1, L'acte juridique, Edition 2006, 12e édition Auteur : Jacques Flour, Jean-Luc Aubert, Eric Savaux Paru le : 24/08/2006 Editeur : DALLOZ-SIREY Isbn : 2-247-06928-2 / Ean 13 : 9782247069286

Droit civil. Les obligations, édition 2006-2007, 11e édition Auteur : Valérie Toulet Paru le : 23/08/2006 Editeur : PARADIGME Isbn : 2-350-20022-1 / Ean 13 : 9782350200224

Droit des obligations. Examens, Edition 2007 Auteur : Sophie Druffin-Bricca, Laurence-Caroline Henry Paru le : 19/09/2006 Editeur : GUALINO EDITEUR Isbn : 2-297-00062-6 / Ean 13 : 9782297000628

Droit civil des obligations. Méthodologie et sujets corrigés, Edition 2007 Auteur : Annick Batteur, Collectif Paru le : 21/09/2006 Editeur : DALLOZ-SIREY Isbn : 2-247-06952-5 / Ean 13 : 9782247069521

Droit des obligations. Edition 2006, 7e édition Auteur : Rémy Cabrillac Paru le : 17/08/2006 Editeur : DALLOZ-SIREY Isbn : 2-247-06894-4 / Ean 13 : 9782247068944

Droit des obligations. 4e édition Auteur : Corinne Renault-Brahinsky Paru le : 11/07/2006 Editeur : GUALINO EDITEUR Isbn : 2-297-00142-8 / Ean 13 : 9782297001427

L'essentiel du Droit des Obligations. 3e édition Auteur : Corinne Renault-Brahinsky Paru le : 27/06/2006 Editeur : GUALINO EDITEUR Isbn : 2-297-00154-1 / Ean 13 : 9782297001540

Manuel de droit des obligations Auteur : Alain Sériaux Paru le : 01/06/2006 Editeur : PUF Isbn : 2-13-055032-0 / Ean 13 : 9782130550327

L'essentiel du droit des obligations. Fiches de cours et cas pratiques corrigés Auteur : Annette Rebord Paru le : 01/06/2006 Editeur : ELLIPSES MARKETING Isbn : 2-7298-2657-2 / Ean 13 : 9782729826574

Droits des obligations Auteur : François Melin Paru le : 01/04/2006 Editeur : LGDJ Isbn : 2-275-02530-8 / Ean 13 : 9782275025308

Les obligations. Tome 3, Le rapport d'obligation, 4e édition Auteur : Jacques Flour, Jean-Luc Aubert, Yvonne Flour, Eric Savaux Paru le : 12/01/2006 Editeur : DALLOZ-SIREY Isbn : 2-247-06594-5 / Ean 13 : 9782247065943

Droit des obligations. Tome 2, Responsabilité civile, délit et quasi-délit, 3e édition Auteur : Philippe Delebecque, Frédéric-Jérôme Pansier Paru le : 02/03/2006 Editeur : LITEC Isbn : 2-7110-0537-2 / Ean 13 : 9782711005376

Droit civil. Les obligations, 9e édition Auteur : François Terré, Philippe Simler, Yves Lequette Paru le : 20/10/2005 Editeur : DALLOZ-SIREY Isbn : 2-247-06322-5 / Ean 13 : 9782247063222

Droit civil. Les obligations, 10e édition Auteur : Alain Bénabent Paru le : 30/08/2005 Editeur : MONTCHRESTIEN Isbn : 2-7076-1422-X / Ean 13 : 9782707614223

Les obligations. 2e édition Auteur : Philippe Malaurie, Laurent Aynès, Philippe Stoffel-Munck Paru le : 30/08/2005 Editeur : DEFRENOIS Isbn : 2-85623-076-8 / Ean 13 : 9782856230763

Introduction générale au droit

noreply@blogspirit.com (webuniversitas) — Wed, 13 Jun 2007 14:49:13 +0200

Rémy Cabrillac, Professeur à la Faculté de Droit de Montpellier, vient de publier la 7ème édition de son ouvrage "Introduction générale au droit" (Dalloz, Coll. cours, 2007). L'auteur parvient avec adresse à présenter une introduction au droit très complète sans pour autant céder à la facilité du raccourci. Les débutants en droit devront évidemment se procurer l'ouvrage mais les plus aguerris gagneront également à se plonger dans cette lecture qui offre de nombreuses pistes de réflexion.

V. également du même auteur

Droit civil, Les régimes matrimoniaux, 6ème éd., juin 2007

Livres

noreply@blogspirit.com (webuniversitas) — Mon, 29 Jan 2007 04:25:00 +0100

Mireille Delmas-Marty, que l'on ne présente plus, est titulaire de la chaire "Etudes juridiques comparatives et internationalisation du droit" au Collège de France. Elle livre depuis de nombreuses années une réflexion prospective d'une grande richesse. Le tryptique que nous présentons aujourd'hui a fait l'objet d'une publication étalée entre 2004 et 2007 et concentre une réflexion d'une grande puissance sur le très contemporain phénomène de mondialisation.

Comme le relève Mireille Delmas-Marty, les droits nationaux ont beau résister, ils n'empêchent pas la superposition de normes et d'institutions inter et supranationales, régionales et mondiales. Dans le même temps pourtant, l'universalisme juridique ne donne à voir que concepts flous, valeurs conflictuelles ou normes ineffectives. Dès lors, comme le suggère l'auteur, pour éviter le "grand désordre du monde", la Voie de la sagesse n'impose-t-elle pas de procéder par touches successives comme le ferait le peintre face à sa toile ?

Et les pistes de réflexion voire les propositions formulées dans ces ouvrages sont particulièrement riches : repenser l'articulation entre compétences nationales et internationales, opérer un rééquilibrage entre acteurs économiques (les entreprises) et acteurs civiques (organisations non gouvernementales), réinstituer les pouvoirs suppose donc un dialogue avec les vouloirs et les savoirs,inventer une harmonisation souple, propre à laisser espérer la refondation de valeurs communes...

Les forces imaginantes du droit. Tome 1, Le relatif et l'universel

Les forces imaginantes du droit. Tome 2, Le pluralisme ordonné

Les forces imaginantes du droit. Tome 3, La refondation des pouvoirs

Faculté de Droit de Poitiers - Publications

noreply@blogspirit.com (webuniversitas) — Mon, 22 Jan 2007 06:05:00 +0100

Les ouvrages et thèses de la Faculté de Droit de Poitiers publiés à la LGDJ. Une activité scientifique particulièrement riche que nous tenions à saluer ici.

Tome 1 : E. LAMAZEROLLES, Les apports de la Convention de Vienne au droit interne de la vente, 2003
Tome 2 : M. FAURE-ABBAD, Le fait générateur de la responsabilité contractuelle, 2003
Tome 3 : Les nouveaux territoires du droit et leur impact sur l'enseignement et la recherche, Actes du colloque Poitiers-Montréal des 12 et 13 décembre, 2002, 2004
Tome 4 : L'organisation des dispositifs spécialisés dans la lutte contre la criminalité économique et financière en Europe, Ouvrage collectif, 2004
Tome 5 : La protection sociale face au vieillissement, Ouvrage collectif, 2004 Tome 6 : L'exorbitance du droit administratif en question(s), Etudes réunies par F. MELLERAY, 2004
Tome 7 : S. PAVAGEAU, Le droit de propriété dans les jurisprudences suprêmes françaises, européennes et internationales, 2006
Tome 8 : H. BOUCARD, L'agréation de la livraison dans la vente, 2005
Tome 9 : P. COEFFARD, Garantie des vices cachés et "responsabilité contractuelle de droit commun", 2005
Tome 10 : Le contrat électronique au coeur du commerce électronique. Le droit de la distribution, droit commun ou droit spécial ?, Etudes réunies par J.-C. HALLOUIN et H. CAUSSE, 2006
Tome 11 : V. DAVID, Les intérêts des sommes d'argent, 2006
Tome 12 : M. de SAVIGNY, Le droit des obligations, Réimpression de l'ouvrage paru chez Ernest Thorin (1873), à paraître
Tome 13 : C. BUFNOIR, Propriété et contrat, Réédition de l'ouvrage imprimé en 1924, 2005
Tome 14 : Les conseils de préfecture (an VIII-1953), Etudes réunies par E. GOJOSSO, 2006
Tome 15: E. GEORGES, Essai de généralisation d'un droit de retrait dans les sociétés anonymes, 2006
Tome 16 : Aspects nouveaux du droit de la responsabilité aux Pays-bas et en France, Ouvrage collectif, 2006
Tome 17 : D. ARTEIL, L'exécution du contrat par un non-contractant, 2006
Tome 18 : B. GRIMONPREZ, De l'exigibilité en droit des contrats, 2006
Tome 19 : Traditions savantes et codifications, Actes du colloque ARISTEC Poitiers les 8, 9 et 10 septembre 2005, à paraître
Tome 20 : P.-A. BON, La causalité en droit pénal, à paraître
Tome 21 : Enrichissement sans cause, Sous la direction de V. MANNINO et C. OPHELE, à paraître
Tome 22 : La générosité publique, Etudes réunies par P. MBONGO, à paraître

Mélanges Jacques Boré

noreply@blogspirit.com (webuniversitas) — Wed, 17 Jan 2007 11:05:00 +0100

Mélanges en l’honneur de Jacques Boré - Dalloz

(A paraitre)

J.P. Ancel, Une opinion dissidente
J. Barthélémy, La déontologie des avocats au x Conseils, Eléments
L. Boré, L’obscurité de la loi
F. R. Boulloche, La Cour de cassation et la responsabilité contractuelle des constructeurs
J. de Salve de Bruneton, Les principes constitutionnels relatifs à la responsabilité civile
L. Cadiet, Les conflits de légalité procédurale dans le procès civil
G. Canivet, N. Molfessis, La politique jurisprudentielle
J.P. Costa, Le recours individuel devant la Cour européenne des droits de l’homme s’apparente-t-il à un pourvoi en cassation?
B. Cotte, Ch. Soulard, La place du droit européen dans la répression des infractions douanières
R. Denoix de Saint Marc, Les considérations de fait devant le Conseil d’Etat, juge de cassation
J.P. Dintilhac, L’incidence du droit européen sur la procédure civile française
R. Drago, Quelques réflexions sur le contrôle des motifs par le juge administratif
D. Foussard, A l’intersection de trois disciplines : l’obligation constatée par une décision
N. Fricero, L’impartialité des juges à travers la jurisprudence de la Cour de cassation sur la récusation
J.J. Gatineau, Un problème de qualification : activité non marchande et activité salariée
B. Georges, A propos de quelques illustrations récentes de l’exercice par la Cour de cassation de son pouvoir de suppléance dans la procédure des pourvois avec représentation obligatoire
R. de Gouttes, Le Parquet général de la Cour de cassation et la problématique des effets rétroactifs de la jurisprudence
N. Gross, La robe rouge de l’avocat au Bundesgerichtshof
S. Guinchard, Petit à petit, l’effectivité du droit à un juge s’effrite
B. Hémery, Pour un contrôle de la dénaturation des faits par la Cour de cassation
B. Lissargue, Variations sur le thème des écritures d’appel
J. Massot, Le ministère d’avocat devant le Conseil d’Etat, Bilan de dix-sept années de réformes procédurales
M. Mayer, Le moyen de cassation en matière pénale comparé au moyen de cassation en matière civile
F. Mongin, Le cadre juridique de l’action de la douane en matière de lutte contre les contrefaçons
J.L. Nadal, P. Ghalet-Marzban, L’extension de procédure avec représentation obligatoire devant la Cour de cassation : le point de vue du parquet général
E. Piwnica, 1995-2005 : de Belhomme à Magerand ou la désignation d’un avocat par le Président de l’Ordre des avocats au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation
A. Plantey, De la négociation diplomatique à l’arbitrage commercial international
L. Simont, La motivation par référence dans la jurisprudence de la Cour de cassation de Belgique
B. Stirn, Le filtrage des recours devant le juge administratif : expériences et perspectives
F. Terré, L’hétérarchie juridique
F. Urbino-Soulié, Maître Jacques Boré et la parole
G. Viney, Le droit de la responsabilité dans l’avant-projet Catala
J.F. Weber, Digressions sur le sens des mots à la Cour de cassation
Ch. Xavier, La qualification des faits est-elle une question de fait ou de droit ?

Pour rechercher un article publié dans d'autres mélanges ...

Bonnes feuilles

noreply@blogspirit.com (webuniversitas) — Thu, 04 Jan 2007 19:45:00 +0100

Les droits et le Droit

Mélanges dédiés à Bernard Bouloc

Une réflexion à plusieurs voix sur le droit pénal et sa place dans les autres branches du droit...

Droit des biens

noreply@blogspirit.com (webuniversitas) — Tue, 12 Dec 2006 22:59:19 +0100

Le droit des biens constitue une matière à la fois technique et théorique. C'est le mariage de ces deux particularités que Madame la Professeure Marie-Laure Mathieu-Izorche parvient à célébrer dans son ouvrage consacré à la question et sans jamais céder au piège de la simplification coupable. Un ouvrage incontournable pour tous ceux qui suivent cet enseignement mais également pour ceux qui souhaitent approfondir leurs connaissances en la matière.

Droit civil - Les biens

Pr. M.L. Mathieu-Izorche

Bonnes feuilles

noreply@blogspirit.com (webuniversitas) — Fri, 10 Nov 2006 06:15:00 +0100

Juriste allemand (1818 – 1892) Rudolphe von Jhering considérait que le droit n’était que l’expression d’un rapport de force dans une société où les plus forts imposent aux autres un système de règles garanties par la contrainte. Il en déduisait alors une intéressante théorie du droit irrigué par la force. L’ouvrage que rééditent aujourd’hui les éditions Dalloz (Coll. Bibliothèque Dalloz)permet de se (re)plonger dans ces très intéressantes réflexions qui prennent, à la lumière de la société du XIXème siècle, une coloration très intéressante.

La lutte pour le droit, Rudolphe von Jhering

Bonnes feuilles - Droit des obligations

noreply@blogspirit.com (webuniversitas) — Fri, 03 Nov 2006 09:57:18 +0100

L'ouvrage de Rémy Cabrillac, Professeur à la Faculté de droit de Montpellier, est remarquable : dans un format court - et cours ! - que dicte le principe de cette collection chez Dalloz, il réussit à livrer une présentation complète et particulièrement claire du droit des obligations sans jamais céder à la tentation de la simplification coupable. Un ouvrage, c'est certain, qui sera apprécié de tous ceux qui souhaitent rapidement et avec efficacité se mettre à jour de ce pilier du droit que constitue le droit des obligations.

Droit des obligations

Rémy Cabrillac

7ème éd.